Ce site utilise des cookies afin que nous puissions vous fournir la meilleure expérience utilisateur possible. Les informations sur les cookies sont stockées dans votre navigateur et remplissent des fonctions telles que vous reconnaître lorsque vous revenez sur notre site Web et aider notre équipe à comprendre les sections du site que vous trouvez les plus intéressantes et utiles.
Autorisations et licences
Il n’est pas nécessaire de demander à l’ICM l’autorisation d’utiliser l’œuvre publiée sous licence Creative Commons CC BY-NC-SA 4.0 (Attribution-NonCommercial-ShareAlike 4.0 International.)
Cette licence s’applique, entre autres aux :
- Compétences essentielles pour la pratique du métier de sage-femme de l’ICM
- Normes mondiales de l’ICM
- Boîte à outils de l’ICM
- Ressources MPATH de l’ICM
La licence CC BY-NC-SA 4.0. permet aux utilisateurs de :
- copier et redistribuer le matériel par tous moyens et sous tous formats
- remixer, transformer et créer à partir du matériel à des fins non commerciales
Cette autorisation est fournie à condition de mentionner l’ICM comme étant la source et de partager l’œuvre sous la même licence.
La citation suivante peut être utilisée :
[Titre]. [Lieu de publication] : Confédération internationale des sages-femmes [Année]. Licence : CC BY-NC-SA 4.0
Toutes les œuvres de l’ICM sont protégées par des droits d’auteur, à l’exception de celles qui sont disponibles sous la licence CC BY-NC-SA 4.0. Cela inclut entre autres :
- Les définitions de l’ICM
- Les énoncés de position de l’ICM
- Les modules de la plateforme d’apprentissage en ligne de l’ICM
- Le MEAP
- LE MSF
- Les lignes directrices pour le mentorat
Bien que la majeure partie du contenu des œuvres de l’ICM soit la propriété de l’ICM, certains contenus peuvent être crédités à une autre source publiée. Il sera généralement nécessaire d’obtenir la permission de l’éditeur original pour reproduire ces œuvres. Pour plus d’informations, veuillez vous reporter à l’avis de droit d’auteur figurant dans la ressource.
Utilisation à des fins éducatives et non commerciales
Les œuvres de l’ICM utilisées à des fins éducatives et non commerciales peuvent être citées librement et gratuitement.
Les ressources de l’ICM doivent être citées. Il n’y a pas de style de référencement imposé. Voici un exemple de citation dans le style Harvard :
Compétences essentielles pour la pratique du métier de sage-femme. (2019). [en ligne] La Haye, Pays-Bas : Confédération internationale des sages-femmes (ICM). Disponible ici : https://internationalmidwives.org/resources/essential-competencies-for-midwifery-practice/ [Consulté le 1er mai 2024].
Utilisation commerciale
Des demandes d’utilisation commerciale peuvent être accordées. Pour faire une demande ou pour toute autre question ou demande d’autorisation, veuillez envoyer un mail à [email protected].
Traductions
Toute traduction non autorisée par écrit par l’ICM de toute œuvre protégée par des droits d’auteur est interdite. Pour demander l’autorisation de traduire un contenu protégé par des droits d’auteur, veuillez envoyer un courrier électronique à l’adresse suivante [email protected]. Toute autorisation doit être accordée par écrit et comporte les obligations énumérées ci-dessous.
- Les traductions définitives doivent inclure la clause de non-responsabilité suivante : « Cette traduction n’a pas été effectuée par la Confédération internationale des sages-femmes (ICM). L’ICM n’est pas responsable de l’exactitude de la présente traduction. L’édition originale en anglais « [Titre]. © Confédération internationale des sages-femmes ; [Année]. Tous droits réservés » est l’édition contraignante et authentique. »
- La traduction finale doit être envoyée à l’ICM. Elle sera mise à la disposition du public sur le site Web de l’ICM.
Les documents de base de l’ICM sont disponibles dans ses trois langues officielles : anglais, français et espagnol.
L’ICM n’autorisera qu’une seule traduction d’un même document dans une langue donnée autre que l’anglais, le français et l’espagnol. Par exemple, une seule traduction allemande de la Définition internationale et du champ de compétences de la sage-femme de l’ICM est autorisée. L’ICM encourage les associations membres et les universités à collaborer lorsque la traduction d’un document est nécessaire.
Même si aucune autorisation n’est requise pour traduire les ressources de l’ICM disponibles sous la licence CC BY-NC-SA 4.0, nous encourageons vivement nos associations membres, les universités et les autres organisations qui souhaiteraient traduire l’une de ces ressources à appliquer les principes énoncés ci-dessus. Notamment, que les associations membres travaillent avec les universités lorsque la traduction d’une ressource est nécessaire et que les traductions finales soient envoyées à l’ICM afin qu’elles puissent être publiées sur son site Web.
Les traductions des ressources de l’ICM disponibles sous la licence CC BY-NC-SA 4.0 doivent inclure la mention suivante :
« Cette traduction n’a pas été effectuée par la Confédération internationale des sages-femmes (ICM). L’ICM n’est pas responsable de l’exactitude de la présente traduction. L’édition originale anglaise « [Titre]. [Lieu de publication] : Confédération internationale des sages-femmes [Année]. Licence : CC BY-NC-SA 4.0 » est l’édition contraignante et authentique. »
Adaptations
Les adaptations des ressources de l’ICM disponibles sous la licence CC BY-NC-SA 4.0 doivent inclure la mention suivante :
« Ceci est une adaptation d’une œuvre originale « [Titre]. [Lieu de publication] : Confédération internationale des sages-femmes (ICM) ; [Année]. Licence : CC BY-NC-SA 4.0 ». Cette adaptation n’a pas été créée par l’ICM. L’ICM n’est pas responsable du contenu ou de l’exactitude de cette adaptation. L’édition originale est l’édition contraignante et authentique ».
Le logo de l’ICM
- Le logo de l’ICM est une représentation légale de l’organisation et est une marque commerciale de la Confédération internationale des sages-femmes.
- Le logo de l’ICM ne peut en aucun cas être utilisé sans l’autorisation explicite et écrite de l’ICM.
- Aucun individu, groupe, partenaire, aucune association membre ou autre personne ou organisation n’est autorisé(e) à utiliser le logo de l’ICM sans autorisation écrite explicite.
Logo de membre de l’ICM
- Le logo de membre de l’ICM peut être utilisé par les associations membres de l’ICM sur des supports publicitaires et promotionnels, tels que leur site Web, des panneaux, des rapports et des brochures ainsi que sur le papier à en-tête officiel de l’association.
- L’utilisation du logo de membre de l’ICM est autorisée conformément à la politique d’utilisation du logo de l’ICM.
- Le logo de membre de l’ICM ne peut pas être utilisé par des personnes, y compris dans les signatures de courrier électronique.
- Pour toute demande de renseignements, veuillez contacter [email protected].
Notes
- Les ressources de l’ICM, y compris le logo de membre de l’ICM, ne peuvent être utilisées pour promouvoir ou cautionner des organisations, des produits ou des services.
- ICM ne fournit aucune garantie de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite. En aucun cas l’ICM ne saurait être tenue responsable des préjudices subis du fait de l’utilisation de ses œuvres.